Pour la conformité d'une banque ou d'un prestataire de paiement, la question clé du KYB est simple : qui détient et contrôle réellement la société ? Si des holdings dans plusieurs pays, un trust ou une fondation s'intercalent entre la société et la personne, la réponse se complique et le risque de refus augmente. Bonne nouvelle : un montage complexe n'est pas un problème en soi si sa logique est claire et documentée. C'est le cœur de notre accompagnement KYB/KYC.
En bref : dessinez l'organigramme jusqu'aux personnes physiques, joignez les documents de chaque niveau et expliquez brièvement pourquoi la structure est ainsi faite. L'opacité inquiète plus les prestataires que la complexité.
Qui est bénéficiaire effectif
Le bénéficiaire effectif (UBO) est la personne physique qui détient directement ou indirectement une part significative de la société ou la contrôle par un autre moyen. Dans l'UE, le seuil habituel est de plus de 25 % du capital ou des droits de vote, mais de nombreuses banques et prestataires appliquent un seuil plus bas, par exemple 10 %. Si personne ne dépasse le seuil, on déclare la personne qui exerce le contrôle, par exemple un dirigeant.
Que préparer pour chaque niveau
| Niveau | Documents |
|---|---|
| Société demanderesse | Statuts, extrait du registre, registre des actionnaires et dirigeants |
| Sociétés intermédiaires | Les mêmes documents pour chacune, à jour et apostillés si nécessaire |
| Trust ou fondation | Acte de trust ou statuts ; constituant, trustee, bénéficiaires, protecteur |
| Personnes physiques | Passeport, justificatif de domicile, origine des fonds, parfois CV |
Expliquer la logique du montage
- Dessinez l'organigramme. Tous les niveaux, pourcentages, pays d'immatriculation, rôles des dirigeants.
- Décrivez la fonction de chaque niveau. Holding de plusieurs sociétés opérationnelles, structure d'investissement, transmission patrimoniale.
- Montrez la substance. Où se déroule l'activité, où sont les équipes, qui décide.
- Supprimez le superflu. Les niveaux sans fonction gagnent à être simplifiés avant la demande : ils suscitent des questions sans rien apporter.
- Harmonisez les données. Pourcentages et noms doivent concorder entre organigramme, registres et formulaires.
Ce qui inquiète les prestataires
- Dirigeants ou actionnaires prête-noms sans déclaration du véritable propriétaire.
- Sociétés dans des juridictions sans registre public, sans explication.
- Changements de propriétaires fréquents et récents.
- Participations réparties juste sous le seuil de déclaration sans logique économique.
Questions fréquentes
Faut-il déclarer les actionnaires minoritaires ?
Tous ceux qui dépassent le seuil du prestataire, obligatoirement. Beaucoup demandent le registre complet des actionnaires : cacher les minoritaires n'a aucun sens.
Peut-on passer le KYB avec un trust dans la structure ?
Oui, si tous les rôles du trust sont déclarés et sa finalité claire. Les prestataires qui servent une clientèle patrimoniale voient régulièrement ces structures.
Et si la structure a déjà fait fuir une banque ?
Identifiez le niveau qui pose question et décidez : mieux l'expliquer ou le simplifier. Il est parfois plus efficace d'ouvrir le compte pour une société opérationnelle à la détention transparente. Les documents sociaux de restructuration y aident aussi.
Un montage complexe bloque l'ouverture d'un compte ou des paiements ? Envoyez votre demande sur la page accompagnement KYB/KYC : nous dessinerons l'organigramme, réunirons les documents de chaque niveau et préparerons l'explication pour le prestataire. Puis nous vous aiderons à ouvrir le compte professionnel.