Presque toute revue menée par une banque, un EME ou un prestataire de paiement finit par la question : « d'où vient l'argent ? ». C'est là que la plupart des dossiers bloquent : l'associé connaît la réponse mais ne peut pas la prouver comme l'attend la conformité. Voici deux notions souvent confondues et comment s'y préparer. C'est un volet central de notre accompagnement KYB/KYC.
En bref : l'origine des fonds concerne l'argent précis que vous déposez ou transférez. L'origine du patrimoine décrit comment le bénéficiaire a constitué sa richesse. Les deux se prouvent par des documents, pas par des mots.
La différence
| Origine des fonds | Origine du patrimoine | |
|---|---|---|
| Question | D'où vient précisément ce montant ? | Comment la personne a-t-elle constitué son capital ? |
| Exemple | 50 000 € de capital social viennent du compte de l'associé | L'associé a dirigé 10 ans une société IT et cédé sa participation |
| Documents | Relevés, contrats, ordres de virement | Justificatifs de revenus, acte de cession, dividendes, succession |
| Quand on le demande | Presque toujours | Montants élevés, risque élevé, personnes politiquement exposées |
Les documents qui conviennent
- Salaire et primes : contrat de travail, bulletins de paie, relevés montrant les versements.
- Revenus d'entreprise : décisions de distribution, comptes annuels, relevés.
- Cession d'entreprise ou d'actif : acte de cession et preuve de réception des fonds.
- Investissements : relevés de courtier, preuve de retrait.
- Succession ou donation : actes notariés et preuve du virement.
- Crypto : historique d'achats et de ventes, relevés de plateformes et parcours des fonds jusqu'au compte bancaire.
Préparer l'explication
- Rédigez une histoire courte. Un paragraphe : comment et quand l'argent est apparu, par quels comptes il est passé.
- Rattachez-la aux documents. Chaque affirmation a besoin d'une preuve.
- Vérifiez les chiffres. Les montants de l'explication, des documents et du formulaire doivent concorder.
- Montrez le parcours. Si les fonds ont transité par plusieurs comptes, joignez la chaîne de virements.
- Traduisez si besoin. Les documents non anglophones exigent souvent une traduction.
Erreurs fréquentes
- « Épargne personnelle » sans aucun justificatif.
- Espèces déposées sans explication de leur origine.
- Montants de l'explication différents de ceux des relevés.
- Crypto-actifs sans historique d'acquisition.
Questions fréquentes
Et si je n'ai plus de documents des années passées ?
Rassemblez des preuves indirectes : déclarations fiscales, relevés archivés, attestations de l'expert-comptable, informations publiques sur l'entreprise. Plus le tableau est complet, mieux c'est.
Faut-il dévoiler tout son patrimoine ?
En général, il faut expliquer l'origine du capital dans la mesure nécessaire à l'évaluation du risque. La profondeur dépend du montant et du profil, mais l'information doit être exacte et cohérente.
Est-ce une vérification unique ?
Non. Les prestataires mettent régulièrement à jour les données clients et peuvent poser des questions sur les opérations importantes.
Vous devez prouver l'origine des fonds à une banque ou un prestataire de paiement ? Envoyez votre demande sur la page accompagnement KYB/KYC : nous ferons une analyse des écarts, constituerons une data room et validerons les formulations. Le même dossier sert à l'ouverture de comptes professionnels.