EXEMPLE / Licences / Licences financières et crypto
Exemple de projet : Licences financières et crypto
Scénario illustratif : une équipe fintech compare des modèles de licence pour les paiements, l'exchange ou la conservation d'actifs (custody).
Il s’agit d’un exemple transparent de périmètre possible, et non d’une affirmation concernant un client précis. Le périmètre final, les délais et les résultats sont définis après qualification.
PÉRIMÈTRE / EXEMPLE
Licences financières et crypto
01 / CAS
L’enjeu
Point de départ : une équipe fintech compare des modèles de licence pour les paiements, l'exchange ou la conservation d'actifs (custody). L'appellation marketing du produit ne détermine pas la licence ; ce sont les fonctions réelles, les flux de fonds et les clients cibles qui la déterminent.
02 / CAS
Le parcours de réalisation
Le scénario comprend une analyse des écarts réglementaires, une feuille de route de licence et une coordination avec des partenaires juridiques spécialisés. Dans cet exemple, le périmètre des travaux est adapté à la situation de départ décrite.
03 / LIVRÉ
Ce qui est inclus
Cartographie fonctionnelle et des flux de fonds
Shortlist de juridiction et de licence
Matrice de capital, de substance et d'effectifs
Plan de documents et de partenaires
04 / OUTILS
Funds Flow / Licence Matrix / Capital Model / Risk Register
06 / RÉSULTAT
Résultat attendu
- 01Un périmètre réglementaire défini
- 02Des voies de licence comparables
- 03Une décision go/no-go avant une dépense importante
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