EXEMPLE / Business international / Documents d'entreprise
Exemple de projet : Documents d'entreprise
Scénario illustratif : une société modifie sa structure de détention et a besoin de résolutions et de registres internes cohérents.
Il s’agit d’un exemple transparent de périmètre possible, et non d’une affirmation concernant un client précis. Le périmètre final, les délais et les résultats sont définis après qualification.
PÉRIMÈTRE / EXEMPLE
Documents d'entreprise
01 / CAS
L’enjeu
Point de départ : une société modifie sa structure de détention et a besoin de résolutions et de registres internes cohérents. Le changement commercial est convenu, mais les documents, les pouvoirs et les exigences du registre ne sont pas encore réunis dans un seul dossier.
02 / CAS
Le parcours de réalisation
Le scénario débute par une vérification d'éligibilité et un pré-contrôle KYC, suivis d'une structure documentée, d'un dossier de preuves, des coûts externes et de la voie de dépôt. Dans cet exemple, le périmètre des travaux est adapté à la situation de départ décrite.
03 / LIVRÉ
Ce qui est inclus
Checklist des écarts documentaires
Résolutions des associés et des dirigeants
Mise à jour des registres
Instructions de dépôt et de conservation des archives
04 / OUTILS
Corporate Resolutions / Registers / Filing Checklist / Document Control
06 / RÉSULTAT
Résultat attendu
- 01Un dossier corporate cohérent
- 02Une chaîne de décisions traçable
- 03Une liste des dépôts à venir
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